Déposée le 15 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) CANTOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANTOR domicilié(e) siège social Parc Pompidou, entrée 3, CP 3409,56034 VANNES CEDEX - 56034 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 291 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANTOR S.A Mme S. SIMON-PIEL domicilié(e) Parc Pompidou, Entrée 3, CP 3409,56034 VANNES CEDEX - 56034 - France.
La marque AMINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANTOR société anonyme - siège social Parc Pompidou, entrée 3, CP 3409,56034 VANNES CEDEX - 56034 - France - SIREN 452291503
CANTOR S.A Mme S. SIMON-PIEL - Parc Pompidou, Entrée 3, CP 3409,56034 VANNES CEDEX - 56034 - France
Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489872 - Publication au BOPI 2009-01-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Produits pour litières. Bacs à litière. Laisses, colliers pour animaux.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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